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Mentions légales

Informations légale

Association Le Sang de la Terre

Objet de l’association :
L’association Le Sang de la Terre a pour objet de promouvoir la vie des sols et la viticulture naturelle à travers des conférences, études, événements pédagogiques, et formations.

Dons et avantages fiscaux :
Les dons effectués au profit de l’association Le Sang de la Terre ouvrent droit à une réduction d’impôt, conformément aux dispositions des articles 200 et 238 bis du Code général des impôts.

Particuliers : Les dons sont déductibles à hauteur de 66 % du montant versé, dans la limite de 20 % du revenu imposable.
Entreprises : Les dons sont déductibles à hauteur de 60 % du montant versé, dans la limite de 5 ‰ du chiffre d’affaires annuel hors taxes.
Un reçu fiscal vous sera envoyé après réception de votre don, vous permettant de bénéficier de ces avantages fiscaux.

Protection des données personnelles :
En effectuant un don, vous acceptez que vos données personnelles (nom, adresse, email) soient utilisées uniquement pour le traitement de votre don, l’envoi de votre reçu fiscal et, si vous y consentez, pour recevoir des informations sur nos activités. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : elie.dorozala@gmail.fr .

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Par email à elie.dorozala@gmail.com, avec un justificatif de votre identité.